Desrosiers Joncas Nouraie Massicotte

Droit criminel et pénal

Michel Marchand

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Télécopieur : 514-397-9922

PROFIL

Natif de Montréal, Me Michel Marchand est détenteur d’une licence en droit, ainsi que d’un diplôme de maîtrise.

Il a d’abord pratiqué comme avocat de la défense à l’Aide juridique, soit comme avocat plaideur à Rimouski, Cowansville et Sherbrooke, ainsi qu’à titre d’avocat-conseil en matière criminelle à la Commission des Services Juridiques à Montréal.

Il a alors plaidé avec succès, devant la Cour suprême du Canada, l’inconstitutionnalité du meurtre par interprétation. Il a également eu le privilège de plaider, avec le regretté Robert Sacchitelle, la première demande canadienne devant jury visant à obtenir une libération conditionnelle anticipée dans un dossier de meurtre au premier degré.

Depuis 1992, Me Marchand oeuvre en pratique privée à titre d’avocat de la défense tant en première instance qu’en appel. Bien que ses services soient également requis dans des affaires relativement simples, il lui arrive souvent de représenter des accusés impliqués dans des affaires complexes. Il a ainsi défendu un accusé relativement aux pires accusations qui puissent être portées contre un être humain, soit le génocide, le crime contre l’humanité et les crimes de guerre. En 1997, Me Marchand fut en effet nommé par le Tribunal pénal international pour le Rwanda, afin d’assumer la défense, à titre de conseil principal de la défense, d’un bourgmestre (maire) accusé relativement au génocide rwandais de 1994. À ce jour, ce dossier, qui implique six accusés, est le plus long et le plus complexe jugé par un tribunal pénal international. Suite au jugement final prononcé par la Chambre d’appel le 14 décembre 2015, le client de Me Marchand a recouvré sa liberté. Parmi ces six accusés, il est celui qui a eu le plus de succès en appel.

Me Marchand, qui avait déjà oeuvré au sein de l’étude Desrosiers et associés de 1993 à 2003, s’est joint à nouveau en 2015 à cette étude, spécialisée en droit criminel et pénal, dont l’excellente réputation est reconnue de tous.

PUBLICATIONS ET CONFÉRENCES

Symposium de l’AADM, La Prairie, 13 et 14 novembre 2018. Panel concernant la loi fédérale sur le cannabis ainsi que la loi québécoise encadrant le cannabis

Barreau de St-François, formation concernant la loi fédérale sur le cannabis ainsi que la loi québécoise encadrant le cannabis, 26 octobre 2018

Journée de formation sur l’environnement légal du cannabis organisée par le Barreau du Québec. « Les activités criminelles prévues à la Loi sur le cannabis, ainsi que les dispositions pertinentes de la Loi encadrant le cannabis », 2 octobre 2018

Jusqu’à 2003, fut impliqué dans la préparation et la présentation de plusieurs colloques et conférences, notamment, pour la Commission des services juridiques (ci-après CSJ), les associations d’avocats de la défense ainsi que pour le Barreau du Québec.

LANGUES

Français et anglais

FORMATION

Licence en droit, Université de Montréal, 1976.

Membre du Barreau du Québec depuis 1978 et oeuvre exclusivement en droit criminel et pénal. Pratique également en droit pénal international depuis 1997.

Diplôme de Maîtrise, Université de Montréal,1992

ASSOCIATIONS ET COMITÉS

Membre du comité consultatif en droit criminel du Barreau du Québec, mai 2017-. Également membre de ce comité dans les années 1990

Membre de l’exécutif de l’Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil (AADM), mai 2017-

Membre, à titre de représentant de l’AADM, du comité de liaison avec la Cour d’appel du Québec, septembre 2017-

Membre du comité de formation de l’AADM

Membre fondateur de l’Association des avocats de la défense au Tribunal pénal international pour le Rwanda, ADAD