Desrosiers Joncas Nouraie Massicotte

                                          

                                          Criminal and penal law

Michel Marchand

 

Téléphone : 514-397-9284

Télécopieur : 514-397-9922

Courriel : memarchandca@yahoo.ca

 

PROFIL

 

Natif de Montréal, Me Michel Marchand est détenteur d’une licence en droit, ainsi que d’un diplôme de maîtrise.


Il a d’abord pratiqué comme avocat de la défense à l’Aide juridique, soit comme avocat plaideur à Rimouski, Cowansville et Sherbrooke, ainsi qu’à titre d’avocat-conseil en matière criminelle à la Commission des Services Juridiques à Montréal.


Il a alors plaidé avec succès, devant la Cour suprême du Canada, l’inconstitutionnalité du meurtre par interprétation. Il a également eu le privilège de plaider, avec le regretté Robert Sacchitelle, la première demande canadienne devant jury visant à obtenir une libération conditionnelle anticipée dans un dossier de meurtre au premier degré.


Depuis 1992, Me Marchand oeuvre en pratique privée à titre d’avocat de la défense tant en première instance qu’en appel. Bien que ses services soient également requis dans des affaires relativement simples, il lui arrive souvent de représenter des accusés impliqués dans des affaires complexes. Il a ainsi défendu un accusé relativement aux pires accusations qui puissent être portées contre un être humain, soit le génocide, le crime contre l’humanité et les crimes de guerre. En 1997, Me Marchand fut en effet nommé par le Tribunal pénal international pour le Rwanda, afin d’assumer la défense, à titre de conseil principal de la défense, d’un bourgmestre (maire) accusé relativement au génocide rwandais de 1994. À ce jour, ce dossier, qui implique six accusés, est le plus long et le plus complexe jugé par un tribunal pénal international. Suite au jugement final prononcé par la Chambre d’appel le 14 décembre 2015, le client de Me Marchand a recouvré sa liberté. Parmi ces six accusés, il est celui qui a eu le plus de succès en appel.


Me Marchand, qui avait déjà oeuvré au sein de l’étude Desrosiers et associés de 1993 à 2003, s’est joint à nouveau en 2015 à cette étude, spécialisée en droit criminel et pénal, dont l’excellente réputation est reconnue de tous.

 

 

 

LANGUES

 

Français et anglais

FORMATION 

 

Licence en droit (LL.L.)

Maitrise en droit (LL.M.)

 

PUBLICATIONS ET CONFÉRENCES

 

À titre de conférencier, il a participé à plusieurs colloques concernant le droit criminel canadien ainsi que le droit pénal international. Il est également l’auteur d’articles publiés dans des ouvrages spécialisés.

 

ASSOCIATIONS ET COMITÉS

 

Association des avocats de la défense de Montréal (AADM)

 

Association des avocats et avocates de la défense du Québec (AQAAD)